Michel Taly


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Taly (Michel, Jean, Marie)
major ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Taly (Michel, Jean, Marie)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Taly (Michel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-05-14"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000608013(source JORF)
réintégration
19 Juillet 200619/07/2006
De: Taly
Objet:
date_debut="2006-05-14"
JORFTEXT000000608013(source JORF)
cessation de fonction
19 Juillet 200619/07/2006
De: Taly (Michel, Yves, Vincent)
administrateur civil, associé dans un cabinet d'avocats ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000597017(source JORF)
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Taly (Michel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000402422(source JORF)
admission
12 Octobre 200012/10/2000
De: Michel Taly
Objet:
directeur, chef du service de la législation fiscale
Groupe:
Service de la législation fiscale
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000188712(source JORF)
cessation de fonction
09 Juin 199509/06/1995
De: Taly
Objet:
dans la limite des attributions du service de la législation fiscale et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000727496(source JORF)
délégation de signature
09 Mai 199509/05/1995
De: Taly
Objet:
dans la limite des attributions du service de la législation fiscale et au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000542631(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 199329/04/1993
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
représentants de l'Etat et
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000347018(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Taly (Michel)
directeur, chef du service de la législation fiscale au ministère du budget, président
Objet:
la commission visée à l'article 63 de la loi no 91-428 du
13 mai 1991
portant statut de la collectivité territoriale de Corse
pour les représentants de l'Etat, des membres suivants
Groupe:
Commission visée à l'article 63 de la loi no 91-428
JORFTEXT000000724285(source JORF)
composition
20 Août 199220/08/1992
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000176610(source JORF)
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Taly
dans la limite des attributions du service de la législation fiscale et au nom du ministre délégué au budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Objet:
MM
JORFTEXT000000173131(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 199110/10/1991
De: Michel Taly
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
Remplace:M. Jean Lemierre
Groupe:
Française des jeux
conseil_administration
JORFTEXT000000161831(source JORF)
nomination
04 Octobre 199104/10/1991
De: Taly
Objet:
dans la limite des attributions du service de la législation fiscale et au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
JORFTEXT000000350033(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 199007/06/1990
De: Michel Taly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Jean-Jacques François
Groupe:
Caisse centrale de réassurance (CCR)
conseil_administration
JORFTEXT000000714528(source JORF)
nomination
10 Avril 199010/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.